Mentions Legales

1. Editeur du site

Le site www.maison-layan.com est edite par :

Graziela LEFEBVRE
Entrepreneur individuel — Micro-entreprise
SIREN : 893 429 514
SIRET : 893 429 514 00027
Code APE : 6202A

Siege social : 60 rue Francois 1er, 75008 Paris, France
Email : contact@maison-layan.com

Regime fiscal : Micro-BIC — Franchise en base de TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code General des Impots.

2. Hebergement

Le site est heberge par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus presents sur le site www.maison-layan.com (textes, images, logos, graphismes, photographies, videos) sont proteges par les lois relatives a la propriete intellectuelle.

La marque Maison Layan et le logo associe sont la propriete exclusive de Graziela LEFEBVRE. Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site est interdite sans autorisation ecrite prealable.

4. Donnees personnelles

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes, vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos donnees personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous a : contact@maison-layan.com

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialite.

5. Cookies

Le site www.maison-layan.com utilise des cookies pour ameliorer l'experience utilisateur, analyser le trafic et personnaliser les contenus. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies conformement a notre politique de confidentialite.

6. Responsabilite

L'editeur du site s'efforce de fournir des informations exactes et a jour. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la completude ou l'actualite des informations diffusees. L'editeur decline toute responsabilite pour toute imprecision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site.

7. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.